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Le Francilien - Le magazine trimestriel des experts-comptables

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 › Découvrir › Francilien 107 › Vie des commissions › Les élus et l’organisation de votre ordre régional : Les commissions régaliennes

Les élus et l’organisation de votre ordre régional : Les commissions régaliennes

webmaster 10 février 2021    

Commission
du Tableau

Veille au respect de la réglementation, notamment lors des grandes étapes de la vie professionnelle des experts-comptables : inscription, association, modification, radiation… Au-delà de ce rôle de contrôle, la commission s’efforce d’engager le dialogue avec les confrères en difficulté et de les aider à trouver les solutions les plus adaptées.

Jean-Marie Thumerelle

Présidée par Jean-Marie Thumerelle

Commission
Qualité

Organise les contrôles qualité des cabinets en conformité avec les textes régissant ce dispositif et propose des actions destinées à diffuser les normes professionnelles et à améliorer la qualité des travaux des experts-comptables.

Virginie Roitman

Présidée par Virginie Roitman

Comité
Normes

A pour vocation d’aider les confrères franciliens dans leur exercice professionnel et de les sécuriser dans la mise en œuvre de nouvelles missions. Il répond principalement aux questions relatives à l’application des normes professionnelles.

René Keravel

Présidé par René Keravel

Commission
Déontologie

Veille au respect des règles et répond aux questions qui lui sont soumises, aussi bien par les membres de l’Ordre que par des tiers. Elle est appelée à se prononcer sur de nombreux sujets, parmi lesquels les incompatibilités, le secret professionnel, la rémunération de l’expert-comptable, le droit de rétention… Tous les après-midis, une équipe de juristes répond aux questions de déontologie des confrères et alimente une foire aux questions en ligne.

Vital Saint-Marc

Présidée par Vital Saint-Marc

Commission
Répression de l’exercice illégal

Lutte contre l’exercice illégal de la profession d’expert-comptable et participe à la prévention de ce délit. Son rôle essentiel est de statuer sur l’ensemble des cas significatifs d’exercice illégal ayant préalablement fait l’objet d’une instruction complète.

Pour suivre son actualité : compta-illegal.fr

Michel Bohdanowicz

Présidée par Michel Bohdanowicz

Commission
Article 7bis

Participe aux jurys de la DGFiP pour examiner les dossiers des candidats à la passerelle Article 7bis, qui permet aux non-titulaires du diplôme d’expertise comptable de demander leur inscription au Tableau. Accompagne les candidats dans la préparation de leur dossier (cellule coaching).

Nicolas Yakoubowitch

Présidée par Nicolas Yakoubowitch

Commission
départementale des Impôts

Intervient sur demande de la direction générale des impôts et des finances publiques pour assister les contribuables dans le cadre de litiges avec l’administration, suite à un redressement notifié.

Delphine Cabon

Présidée par Delphine Cabon

Commission
Article 31

Examine le comportement professionnel des experts-comptables inscrits, de manière à s’assurer de leur conformité avec les textes régissant la profession et avec le code de déontologie.

Jean-Marie Thumerelle

Présidée par Jean-Marie Thumerelle

Commission
Stage et prestation de serment

Accompagne les stagiaires au quotidien et leur propose des services sur-mesure, pour les conduire vers la réussite et l’accès à l’exercice libéral. Elle propose des formations dans tous les secteurs pouvant intéresser les cabinets d’expertise comptable. La commission accompagne les stagiaires jusqu’à leur prestation de serment et dans les étapes les menant à leur prise de fonction dans la profession.

Elodie Cassart

Présidée par Elodie Cassart

Comité
régional du Stage

Etudie les demandes d’inscription, de validation de fin de stage, de transfert, de changement de maître de stage, de suspension, de prolongation et de radiation. Il peut être amené à recevoir des experts-comptables stagiaires qui ne respectent pas les obligations du stage et à prendre des sanctions disciplinaires.

Pierre Faucon

Présidé par Pierre Faucon

Commission
Compétences spécialisées

A pour rôle d’examiner et de valider ou non les demandes de compétences spécialisées formulées par les experts-comptables inscrits à titre principal à l’Ordre Paris Île-de-France (limitées à 3 par expert-comptable). La commission peut être amenée à se prononcer sur toute nouvelle dénomination de compétence spécialisée.

Laurent Benoudiz

Présidée par Laurent Benoudiz

Chambre
régionale de Discipline

A pour mission de sanctionner les manquements aux devoirs de la profession, que ces manquements donnent lieu ou non à des sanctions devant les juridictions de droit commun. Elle est composée d’un président désigné par le premier président de la cour d’appel et de deux membres élus du conseil régional de l’Ordre.

Vital Saint-MarcDelphine Cabon

Assesseurs : Vital Saint-Marc et Delphine Cabon

Voir les autres élus 2020 :

  • Confraternité et administration
  • Performance et évolution de la profession
  • Formations, clubs, communication et attractivité
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― 10 février 2021

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― 10 février 2021

SOMMAIRE DU N°114 / JUILLET 2022

ÉDITO

Depuis 32 ans, les Universités d’été accompagnent les évolutions de la profession comptable

TOUT NOUVEAU, TOUT BEAU

  • Les grandes nouveautés
  • Les séminaires
  • Le parcours CAC
  • Les ateliers à la carte
  • Votre nouvel outil : Cap New Biz

LES INCONTOURNABLES

  • Les temps forts
  • L’espace d’exposition
  • La parole aux partenaires

RÉCRÉATION

  • Les UE en chiffres
  • Le grand test de l’été : quel UE-phile êtes-vous ?

PRATIQUE

Infos pratiques

PUBLI-RÉDACTIONNELS

  • La planification au service de la collaboration (Beeye)
  • Gagnez en productivité et restituez plus facilement (QuickBooks)
  • Améliorer le pouvoir d’achat des salariés et du dirigeant (Eres)
  • Société à mission : faire bouger les lignes de l’entreprise (CIC)
  • AÉSIO mutuelle, votre partenaire privilégié lors des Universités d’été

Partenaires

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