Améliorer le pouvoir d’achat des salariés et du dirigeant
Le pouvoir d’achat est au centre des débats et les entreprises peinent à recruter et fidéliser les talents. L’entrepreneur agile saura tirer avantage de ces 2 problématiques.
Une solution permet d’allier l’attractivité des entreprises et la redistribution d’un pouvoir d’achat supplémentaire rendu possible grâce à la participation. La prime PEPA c’est bien, la participation volontaire c’est mieux. En effet, tout le monde est bénéficiaire même le chef d’entreprise.
Bruno Lourenço
Directeur Commercial Régional, Eres
Mettre en place un accord de participation dans une entreprise sans formalités administratives et distribuer une prime dès cette année, rien de plus simple. Optez pour la participation volontaire intégrée à notre offre Eres sélection.
La participation permet de bénéficier d’un cadre fiscal et social extrêmement favorable, aucune contribution sociale pour les entreprises de moins de 50 salariés (0 % de forfait social). Pour le bénéficiaire, la prime de participation est exonérée d’impôt sur le revenu lorsqu’elle est investie dans un plan d’épargne salariale (PEE/PERECO), seule la CSG/CRDS au taux de 9,7 % à ce jour est déduite du montant investi.
Pour verser des primes de participation, il est nécessaire de rédiger et signer avec les salariés ou leurs représentants un accord qui sera déposé auprès de la DREETS (anciennement Direccte).
Verser de la participation sans déposer d'accord : les atouts de l'offre Eres
L’offre PEI Eres sélection intègre un accord de participation volontaire (exclusivement réservé aux entreprises de moins de 50 salariés) déjà prêt à l’emploi.
Cette solution clé en main permet de se décharger des formalités de rédaction et de dépôt de l’accord de participation auprès de la DREETS. En effet, l’accord a été déposé et validé en amont. Il pourra être activé de façon unilatérale chaque année, en fonction de la volonté du dirigeant qui pourra être également bénéficiaire.
Sa formule de calcul est basée sur la formule légale de participation et prévoit une répartition proportionnelle à la rémunération. Elle pourra être combinée à un supplément de participation.
Un exemple pour bien comprendre
Entreprise de 3 personnes : le dirigeant et 2 salariés.
La formule légale donne un résultat de 20 000€. La répartition individuelle est fonction de la rémunération, on obtient :
| Salarié 1 | Salarié 2 | Dirigeant | Total | |
| Rémunération | 30 000 € | 60 000 € | 90 000 € | 180 000 € |
| Rémunération retenue | 30 000 € | 60 000 € | 60 000 €* | 150 000 € |
| Répartition individuelle | 4 000 € | 8 000 € | 8 000 € | 20 000 € |
* La rémunération du dirigeant prise en compte pour le calcul de la répartition individuelle est plafonnée à celle du salarié le mieux payé et à 3 PASS
Supplément de participation optionnel
Le dirigeant pourra verser un supplément de participation reprenant la même règle de répartition.
Le plafond de prime est évalué à 80 000€ (50 % du bénéfice net fiscal) sur l’exercice considéré. Le dirigeant pourra verser jusqu’à 60 000 € supplémentaire en plus des primes initiales issues de la formule légale. Les sommes bénéficieront du même traitement fiscal et social.
La prime individuelle de participation (principal + supplément) ne pourra pour autant pas excéder ¾ du PASS qui constitue le plafond règlementaire individuel de la participation (cumulable avec un dispositif d’intéressement le cas échéant).
En résumé, la participation volontaire intégrée dans l’offre Eres sélection, c’est :
- Simplicité administrative : pas de formalité de dépôt de l’accord par l’entreprise ;
- Liberté du versement : versement possible pour un ou plusieurs exercices ;
- La faculté de verser en plus de la prime, un supplément de participation.
